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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCHIMIE
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FREGATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREGATE
PROCHIMIE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95554423
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCHIMIE domicilié(e) Palmiste,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2279123) - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 163 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279123) - 75116 - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 20 janvier 2015.

PROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : YOLE , TROPIC PACK , PIPIRI , PAPILO , ANEMOSA , CAREO , ZOUEL


PROCHIMIE S.A. Société anonyme - Palmiste,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2279123) - 97232 - France - SIREN 303163331


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279123) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279123 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de dénomination n°503174 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Papier toilette; essuie-tout en papier; mouchoirs en papier; serviettes de table en papier; rouleaux ménagers en papier; changes en papier; protections périodiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.